Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Bienvenue chez EU.Flexihomefits ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent EU.Flexihomefits. EU.Flexihomefits exploite cette boutique et ce site Web, y compris toutes les informations, tous les contenus, toutes les fonctionnalités, tous les outils, tous les produits et tous les services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). EU.Flexihomefits fonctionne sur la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions générales » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des clauses relatives aux exclusions de garantie et aux limitations de responsabilité.

En visitant nos Services, en les utilisant ou en interagissant avec eux, vous acceptez les présentes Conditions générales ainsi que notre Politique de confidentialité [LINK]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans l'État ou la province où vous résidez et avoir donné votre consentement pour que les membres mineurs de votre foyer puissent utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter les produits et services que nous proposons, nous pouvons vous demander certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison.

Vous déclarez que toutes les informations fournies dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées sur votre compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder sous licence votre compte à un tiers.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs et l'apparence des produits peuvent différer de leur représentation à l'écran, selon le type d'appareil utilisé pour accéder à notre boutique ainsi que les paramètres et la configuration de cet appareil.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra à vos attentes ou sera identique aux images et représentations présentées dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit de la vente à tout moment et de limiter, au cas par cas, les quantités proposées à toute personne, région géographique ou juridiction.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. EU.Flexihomefits se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion, pour quelque raison que ce soit.

Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation de son acceptation par EU.Flexihomefits. Nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant que votre commande puisse être acceptée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car EU.Flexihomefits pourrait ne plus être en mesure de répondre à une demande d'annulation une fois la commande acceptée.

Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer à l'aide de l'adresse e-mail, de l'adresse de facturation et/ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Les retours et échanges de vos achats sont exclusivement soumis aux dispositions de notre Politique de droit de rétractation [LINK].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande.

Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, les frais de traitement, les droits de douane ni les frais d'importation.

Les prix indiqués dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans nos magasins physiques ou dans les boutiques en ligne et autres points de vente exploités par des tiers.

Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions liées à nos Services, susceptibles d'influencer les prix et soumises à des conditions distinctes. En cas de contradiction entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués dans nos boutiques.

Vous acceptez également de mettre rapidement à jour les informations de votre compte et les autres données, notamment votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :

(i) les informations relatives à votre carte de crédit sont exactes, véridiques et complètes ;

(ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour effectuer l'achat ;

(iii) les frais engagés seront honorés par l'émetteur de votre carte de crédit ;

(iv) vous réglerez les frais engagés aux prix indiqués, y compris les frais d'expédition et de traitement ainsi que toutes les taxes applicables.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition ou de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre estimatif et ne sont pas garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté.

Dès que nous remettons les marchandises au transporteur, la propriété des marchandises et les risques de perte vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s'y limiter, tous les noms commerciaux, marques, textes, publicités, images, illustrations, avis sur les produits, vidéos et fichiers audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur organisation, sont la propriété de EU.Flexihomefits, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois américaines et étrangères relatives aux brevets, aux droits d'auteur et aux autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Sans notre autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker, transmettre ou créer des œuvres dérivées à partir des éléments disponibles sur les Services.

Sauf disposition expresse contraire des présentes Conditions, aucune disposition ne vous accorde de licence ni d'autres droits sur les brevets, marques, droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle appartenant à EU.Flexihomefits, Shopify ou à un tiers. Aucune disposition ne peut non plus être interprétée comme accordant une telle licence ou un tel droit.

Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes restent réservés à EU.Flexihomefits.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de EU.Flexihomefits sont des marques de EU.Flexihomefits, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de EU.Flexihomefits.

Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans apparaissant sur les Services sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Dans le cadre des Services, vous pouvez avoir accès à des outils proposés par des tiers. Nous ne surveillons pas ces outils et n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence sur eux.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune recommandation.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de l'utilisation d'outils optionnels fournis par des tiers ou liés à cette utilisation.

Toute utilisation des outils optionnels proposés sur notre site Web relève entièrement de votre propre responsabilité et de votre appréciation. Vous devez donc prendre connaissance des conditions d'utilisation des fournisseurs tiers concernés et les accepter.

Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités dans le cadre des Services à l'avenir, notamment de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités feront également partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions générales.

SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Les Services peuvent contenir des contenus et des liens hypertextes vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers, y compris des fonctionnalités intégrées provenant de tiers.

Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des contenus et sites Web de tiers auxquels vous accédez.

Si vous quittez nos Services pour accéder à ces contenus ou sites Web tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à des sites Web externes, ni à l'achat ou à l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus disponibles sur ces sites.

Veuillez examiner attentivement les politiques et procédures du tiers concerné et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer une transaction.

Toute réclamation, plainte, préoccupation ou question concernant les produits et services de tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU MARCHAND : Cette section décrit correctement la relation entre Shopify et votre boutique. Elle ne doit pas être supprimée ni modifiée.]

EU.Flexihomefits fonctionne sur la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement entre vous et EU.Flexihomefits.

En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et EU.Flexihomefits, y compris des blessures, dommages ou pertes résultant de l'achat de produits et de services.

Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tous dommages et de toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec EU.Flexihomefits ou s'y rapportant.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les données personnelles que nous recueillons par l'intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LINK]. Certaines données personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, accessible via le lien correspondant.

En utilisant les Services, vous confirmez avoir lu ces politiques de confidentialité.

Les Services étant hébergés par Shopify, cette plateforme collecte et traite des données personnelles relatives à votre accès aux Services et à leur utilisation afin de vous les fournir et de les améliorer.

Les informations que vous soumettez par l'intermédiaire des Services sont transmises à Shopify et à des prestataires de services tiers, qui peuvent se trouver dans un pays différent de votre pays de résidence, afin de vous fournir des services.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité [LINK].

SECTION 11 – COMMENTAIRES ET RETOURS D'INFORMATION

Si vous nous envoyez, téléversez, publiez, transmettez par e-mail ou communiquez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Retours d'information »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, gratuite et assortie du droit de sous-licencier, nous autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces contenus sur tout support et à toutes fins, y compris commerciales.

Nous pouvons, par exemple, exercer les droits découlant de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, développer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des présentes Conditions générales.

Vous déclarez également que :

(i) vous possédez tous les droits nécessaires sur les Retours d'information que vous transmettez ou disposez de l'autorisation nécessaire pour les communiquer ;

(ii) vous avez divulgué toute rémunération ou tout avantage reçu en contrepartie de la transmission de ces Retours d'information ;

(iii) vos Retours d'information respectent les présentes Conditions.

Nous ne sommes pas tenus :

(1) de traiter vos Retours d'information comme des informations confidentielles ;

(2) de vous verser une rémunération pour vos Retours d'information ;

(3) de répondre à vos Retours d'information.

Nous pouvons surveiller, modifier ou supprimer les Retours d'information que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement inappropriés, ou qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'une partie ou enfreignent les présentes Conditions générales. Nous n'y sommes toutefois pas tenus.

Vous acceptez que vos Retours d'information ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d'auteur, aux marques, aux droits à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou patrimonial.

Vous acceptez également que vos Retours d'information ne contiennent aucune déclaration diffamatoire ou autrement illégale, abusive ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de perturber le fonctionnement des Services ou d'un site Web associé.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur, de quelque manière que ce soit, notre société ou des tiers quant à l'origine des Retours d'information.

Vous êtes seul responsable des Retours d'information que vous fournissez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les Retours d'information publiés par vous ou par des tiers.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que les informations figurant sur les Services ou dans ceux-ci contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions des produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transport et la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour des informations, ou d'annuler des commandes à tout moment et sans préavis si une information s'avère inexacte, y compris après la soumission de votre commande.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins légales.

Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement, aux fins suivantes :

(a) exercer des activités illégales ou malveillantes ;

(b) enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales, étatiques ou locales ;

(d) harceler, maltraiter, insulter, blesser, calomnier, diffamer, dénigrer, intimider ou porter préjudice à nos employés ou à d'autres personnes ;

(e) transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

(f) envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser des contenus qui ne respectent pas les présentes Conditions ;

(g) envoyer ou faire envoyer des publicités ou des documents promotionnels, notamment des courriers indésirables, des chaînes de lettres, du spam ou des messages non sollicités similaires ;

(h) usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne physique ou morale ; ou

(i) adopter tout autre comportement qui limite ou entrave l'utilisation ou la jouissance des Services par autrui, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à EU.Flexihomefits, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.

Vous vous engagez également à ne pas :

(a) téléverser ou transmettre des virus ou d'autres types de codes malveillants susceptibles d'affecter les fonctionnalités ou le fonctionnement des Services ;

(b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter de toute autre manière une partie des Services ;

(d) détourner les Services à des fins de spam, d'hameçonnage (phishing), de pharming ou de prétextage (pretexting) ;

(e) utiliser des robots, des spiders, des outils de scraping, des outils de collecte et d'extraction de données, des dispositifs ou processus automatisés, des outils d'intelligence artificielle (par exemple, des agents d'IA) ou tout autre moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ;

(f) perturber, contourner ou manipuler les fonctions de sécurité ou d'autorisation, le Robot Exclusion Header ou toute autre mesure que nous utilisons pour limiter l'accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous estimons que vous avez enfreint une quelconque disposition des présentes Conditions.

SECTION 14 – AGENTS

14.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s'applique lorsque vous utilisez, autorisez, activez ou faites utiliser un agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux.

Un « agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne physique ou morale, ou selon ses instructions, et qui peut fonctionner sans supervision directe, au nom de cette personne ou à l'aide de son appareil.

14.2 Aucun agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf s'il s'identifie en permanence et agit dans le strict respect des exigences énoncées à la section 14.4 ci-dessous.

En outre, aucun agent n'est autorisé à accéder aux Services, à les utiliser ou à interagir avec eux si nous lui avons demandé de cesser cet accès, cette utilisation ou cette interaction.

14.3 Nous pouvons limiter, notamment au moyen de mesures techniques, la possibilité pour un agent d'accéder aux Services, de les utiliser et d'interagir avec eux, ainsi que la manière dont il peut l